Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION OR
M. Petrucci Dit Ibach Humbert

Numéro de dépôt :
3975213
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/01/2023
COLLECTION OR de Petrucci Dit Ibach Humbert

Présentation de la marque COLLECTION OR

Déposée le 17 janvier 2013 par monsieur Petrucci Dit Ibach Humbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COLLECTION OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Petrucci Dit Ibach Humbert domicilié(e) 1 ter rue Molitor - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Petrucci Dit Ibach Humbert domicilié(e) 1 ter rue Molitor - 75016 - PARIS - France.

La marque COLLECTION OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION OR est expirée depuis le 17 janvier 2023.

Petrucci Dit Ibach Humbert a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS No1 DE TOUJOURS , La France en Chanson , SALUT LES COMIQUES , LES LARMES DE LA GLOIRE , Ibach and Co , SUCCÈS PROD , UN ARTISTE NE MEURT JAMAIS… , Les Triomphes de l'accordéon , RIRE ET PASSIONS , HITS & LEGENDE


M. Petrucci Dit Ibach Humbert - 1 ter rue Molitor - 75016 - PARIS - France


M. Petrucci Dit Ibach Humbert - 1 ter rue Molitor - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.